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Le présent site est édité par :

• Nom et prénom : Paul Delhomme
• Forme d’exercice : Entrepreneur individuel
• Titre professionnel : Psychologue (titre obtenu en France)
• Adresse du domicile / établissement : Mions 69780
• Téléphone : 06 29 35 51 88
• Adresse e-mail : [email protected]
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Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 84692637369 auprès du préfet de région Auvergne-Rhône-Alpes. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.

2) Directeur de la publication

• Directeur de la publication : Paul Delhomme
• Contact : [email protected]

3) Hébergement

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• Site web : https://www.ovhcloud.com

4) Nom de domaine

• Gestion du nom de domaine / DNS : Amazon Web Services (AWS / Route 53)

5) Activité réglementée – Titre de psychologue

L’usage du titre de psychologue est encadré par la réglementation française, notamment :

• Loi n° 85-772 du 25 juillet 1985, article 44 (usage professionnel du titre de psychologue)
• Décret n° 90-255 du 22 mars 1990 (liste des diplômes autorisant l’usage du titre)
• Code pénal, article 433-17 (sanctions en cas d’usurpation de titre)

Le professionnel déclare être autorisé à faire usage du titre de psychologue et procéder aux formalités d’enregistrement requises auprès de l’autorité compétente.

• Organisme d’enregistrement : L’Agence Régionale de Santé et l’Agence du Numérique en Santé
• Numéro ADELI / RPPS : 10110350401

6) Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, structure, code, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

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